Environnement et sécurité

L’environnement et le développement durable sont des aspects qu’il ne faut pas négliger. Parcourez les différentes rubriques, qui vous informent des nouvelles réglementations, des dates de réunions, etc.

Mots-clés : #DD, #entreprise, #environnement
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Eau

Recherche de substances dangereuses dans l’eau (RSDE)

  • Pour une information succincte, télécharger la synthèse réglementaire
  • Par ailleurs, un site internet officiel est dédié à cette réglementation. Vous y trouverez la liste des laboratoires agréés, les modalités de prélèvement. Il permet la transmission en ligne des résultats d’analyse, etc.

Retour sur l’action collective : « Optimisez vos rejets aqueux dans les ateliers de traitement de surface »

Les rejets d’eau constituent l’enjeu environnemental majeur des activités de traitement de surface.
S’engager dans un projet de rejet zéro permet également de :

  • Mettre en place des technologies propres
  • Prévenir et diminuer les risques et les pollutions accidentelles
  • Réduire la pollution
  • Anticiper les exigences réglementaires
  • Fiabiliser l’acquis et prévenir des risques de dysfonctionnement des stations

L’action mise en place par la CCI Champagne-Ardenne, la DREAL, les Agences de l’eau Seine-Normandie et Rhin-Meuse et la CNAMS s’est terminée en mars 2014.

>> Pour approfondir :

Réglementation

  • Arrêté du 30 juin 2006 relatif aux installations de traitements de surfaces soumises à autorisation au titre de la rubrique 2565 de la nomenclature des installations classées (insérer doc « arrêté ministériel 30 juin 2006 »)

Documentations techniques

Thématiques traitées lors des réunions techniques
Supports de présentation disponibles sur simple demande-

  • Réglementation, méthode, aides financières et retours d’expérience
    • La réglementation autour des rejets liquides
    • Les solutions techniques disponibles
    • Comment mettre en œuvre son projet ?
  • Mise en œuvre d’une démarche d’optimisation des rejets aqueux dans les ateliers de traitement de surface
    • Quelles actions peuvent être mises en place sans nécessairement faire appel à un prestataire extérieur ou an amont à une intervention extérieure ?
    • Quels peuvent être les indicateurs de suivi ?

Consultez également :

> Guide "Eau & Territoire"

> Nomenclature Eau

> Programme d’intervention financière des Agences de l’Eau :
* Agence de l’eau Seine-Normandie
* Agence de l’eau Rhin-Meuse
* Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse

> Mise en place de la taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines – Guide d’accompagnement

> Déversement d’eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte