Environnement et sécurité

L’environnement et le développement durable sont des aspects qu’il ne faut pas négliger. Parcourez les différentes rubriques, qui vous informent des nouvelles réglementations, des dates de réunions, etc.

Mots-clés : #DD, #entreprise, #environnement
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Eau

Appel à projets « Eau durable et énergie »

Cet appel à projets est lancé à l’initiative de l’agence de l’eau Rhin-Meuse et de l’ADEME (directions Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne).

Il s’adresse à tout acteur public et privé porteur de projets en lien avec le petit cycle de l’eau répondant à un objectif de protection et/ou de meilleure gestion de la ressource en eau (assainissement des eaux usées, approvisionnement en eau potable et préservation des ressources en eau) et inscrits dans une démarche d’innovation visant à assurer une bonne maîtrise énergétique et une moindre empreinte globale sur l’environnement.

Les projets retenus pourront servir à préfigurer les bonnes pratiques du futur en matière de développement durable.

Cet appel à projets se déroulera en deux phases :

  • Dépôt des dossiers de candidatures de niveau « avant-projet » d’ici le 31 octobre 2015 (un délai supplémentaire pourra néanmoins être accordé aux projets le nécessitant après échange avec les services de l’agence de l’eau) ;
  • Du 1er février au 30 avril 2016 : dépôt des dossiers de candidatures de niveau « projet », pour les candidatures retenues lors de la 1ère phase.
    Le règlement de l’appel à projets et le dossier de candidature sont disponibles sur les sites Internet de l’agence de l’eau et de l’ADEME.

Pour tout renseignement complémentaire, merci de nous interroger à partir de l’adresse suivante : eau-durable-et-energie eau-rhin-meuse.fr ou par téléphone au 03 87 34 46 72.

Recherche de substances dangereuses dans l’eau (RSDE)

  • Pour une information succincte, télécharger la synthèse réglementaire
  • Par ailleurs, un site internet officiel est dédié à cette réglementation. Vous y trouverez la liste des laboratoires agréés, les modalités de prélèvement. Il permet la transmission en ligne des résultats d’analyse, etc.

Retour sur l’action collective : « Optimisez vos rejets aqueux dans les ateliers de traitement de surface »

Les rejets d’eau constituent l’enjeu environnemental majeur des activités de traitement de surface.
S’engager dans un projet de rejet zéro permet également de :

  • Mettre en place des technologies propres
  • Prévenir et diminuer les risques et les pollutions accidentelles
  • Réduire la pollution
  • Anticiper les exigences réglementaires
  • Fiabiliser l’acquis et prévenir des risques de dysfonctionnement des stations

L’action mise en place par la CCI Champagne-Ardenne, la DREAL, les Agences de l’eau Seine-Normandie et Rhin-Meuse et la CNAMS s’est terminée en mars 2014.

Plus d’informations sur cette thématique ou avoir accès aux différentes informations (réglementaires, supports de présentations diffusés lors des réunions et ateliers, etc.), vous pouvez prendre contact avec la CCI Champagne-Ardenne ;

=> Votre contact : Direction du développement– developpement champagne-ardenne.cci.fr
03 26 69 33 58.

>> Pour approfondir :

Réglementation

  • Arrêté du 30 juin 2006 relatif aux installations de traitements de surfaces soumises à autorisation au titre de la rubrique 2565 de la nomenclature des installations classées (insérer doc « arrêté ministériel 30 juin 2006 »)

Documentations techniques

Thématiques traitées lors des réunions techniques
Supports de présentation disponibles sur simple demande-

  • Réglementation, méthode, aides financières et retours d’expérience
    • La réglementation autour des rejets liquides
    • Les solutions techniques disponibles
    • Comment mettre en œuvre son projet ?
  • Mise en œuvre d’une démarche d’optimisation des rejets aqueux dans les ateliers de traitement de surface
    • Quelles actions peuvent être mises en place sans nécessairement faire appel à un prestataire extérieur ou an amont à une intervention extérieure ?
    • Quels peuvent être les indicateurs de suivi ?

Consultez également :

> Guide "Eau & Territoire"

> Nomenclature Eau

> Programme d’intervention financière des Agences de l’Eau :
* Agence de l’eau Seine-Normandie
* Agence de l’eau Rhin-Meuse
* Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse

> Mise en place de la taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines – Guide d’accompagnement

> Déversement d’eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte