CCI QSE Info

numéro 26
Juin 2009
Dossiers

Journée "Energies renouvelables" du 2 février 2010.
Pour en savoir plus

Bilan carbone des entreprises industrielles.
Téléchargez le cahier des charges-bilan carbone®.

Dossier spécial Développement durable
Mémento déchets
Mémento eau
Mémento santé-sécurité
Mémento transports de matières dangereuses
Développement durable : les PME se mobilisent
ICPE - installations classées pour la protection de l'environnement
CODERST : mode d'emploi
Guide régional "des solutions pour vos déchets"
Liste "des cabinets conseils QSE en Champagne-Ardenne"
Amiante - Le dossier technique "Amiante" (DTA)
Nomenclature des ICPE
Classification des déchets
L'éolien en Champagne-Ardenne
Energie : le charbon
Evaluation des risques
Fiche pratique sur la loi sur l'eau et les milieux aquatiques
Fiche pratique "Reach en 10 minutes"
Qu'est-ce qu'une installation classée pour la protection de l'environnement ?
Classification des éco-entreprises
Plaquette Reach du Medad
Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management de la santé et de la sécurité au travail

>> Présentations de la demi-journée technique éco-conception du 11 juin 2009 :

Enjeux et principes, Myriam PUAUT et Solenn ROUZAUT, ADEME
Mise en œuvre et intégration de la démarche, Julien BOUCHER, ECOINTESYS
Exemples d'outils d'éco-conception, Tatiana REYES, UTT - CREIDD
Retours économiques, Samuel MAYER, Pôle éco-conception CCI de St Etienne-Montbrison
Retour d'expérience, Guillaume MOENNE-LOCCOZ, NEOPOST
Exemple régional, Jérôme REGERAT et Alain LAVAL, ALCAN PACKAGING
Exemple d'action collective, Chrystel SIMONE, CARMA

>> Retrouvez les présentations des conférences du Mois QSE 2007 :

Conférence n°4 "Actualités réglementaires en environnement et sécurité"
Conférence n°7 "Comment prévenir la production de déchets en entreprise"
Conférence n°10 "Sécurité alimentaire - Iso 22000"

>> Présentations des conférences du Mois QSE 2006 :
- Conférences DEEE et RoHS :

RoHS, la Directive RoHS, Thierry RIMBON - DGE : DEEE et substances dangereuses
La Directive DEEE, Delphine FAUSSURIER - MEDD
Les filières d'élimination, Colette KEIL - ADEME
Rôle des éco-organismes, Christophe PAUTRAT - ERP.
Le registre de déclaration, Colette KEIL - ADEME.

Réglementation environnement et sécurité - Généralités et méthode de veille, Nicolas PICHARD, ARIST-CRCI
Philippe EMONET, CRAM Nord-Est : L'amiante
Emmanuel KLEIN, DRTEFP Champagne-Ardenne : Le risque chimique
Management de la sécurité : Michel COLSON, CRAM Nord-Est : Mise en place d'un SMS&ST
ILO OSH 2001, Bertrand DENIS, AFAQ-AFNOR Bertrand DENIS, AFAQ-AFNOR :
Les Relations Mutuellement Bénéfiques Nicolas PICHARD, ARIST-CRCI
Actualités réglementaires en environnement et sécurité

>> Archives des conférences "petits-déjeuners" QSE :

OHSAS 18002
ISO 19011
Veille réglementaire - Actualités 2005
Veille réglementaire - Généralités/Méthode
Audits croisés

Si vous n'arrivez pas à ouvrir nos PDF, téléchargez la version 6.0 d'Adobe reader

Réglementation

ACTUALITÉS

REACH : le pré-enregistrement des substances chimiques, une étape à ne pas rater avant décembre 2008 !
Substances dangereuses - REACH.
Résevoirs enterrés de liquides inflammables.
Responsabilité environnementale
Installations classées – Contrôle périodique
Nouvelles actualités.

Consultez les archives de nos actualités réglementaires.

FOCUS THEMATIQUES.

Déchets dangereux. Depuis le 1er décembre 2005, le circuit de traitement des déchets est modifié.
>> Le
décret du 30 mai 2005.

>> Plusieurs arrêtés réglementent :
-
la tenue du registre des déchets (arrêté du 07/07/2005)

- la déclaration annuelle (arrêté du 20/12/2005)

- et ses annexes

- le bordereau de suivi des déchets (arrêté du 29/07/2005)

Toute personne tenue d'émettre un bordereau de suivi des déchets dangereux utilise le formulaire CERFA n° 12571*01

sauf pour les déchets dangereux contenant de l'amiante pour lesquels le formulaire CERFA n° 11861*02

doit être utilisé (arrêté du 16/02/2006)

et la circulaire du 1er mars 2006

Une notice du Ministère explicite l'utilisation du nouveau BSDD.
Lien sur le dossier du MEDD :
www.ecologie.gouv.fr/

ATEX : A compter du 30 juin 2006, tous les équipements et lieux de travail doivent être en conformité avec la nouvelle directive (1999/92/CE). Généralités ATEX.
Dossier de l'INERIS

Pour plus d'information : www.ineris.fr

Liste des principaux textes relatifs aux déchets.
Pour télécharger la liste. Source : www.ecologie.gouv.fr

Les présentations de la réunion d'information du 8 mars 2006 sur les circuits de traitement des déchets organisée par la DRIRE en collaboration avec l'ADEME sont en ligne. Pour en savoir plus.

Les présentations du Colloque du 16 mai 2006 organisé par la DRIRE sur les risques de sécheresse "Y aura t'il assez d'eau pour tout le monde ? L'industrie concernée" sont en ligne. Pour en savoir plus.

Principaux textes officiels en hygiène et sécurité parus en 2005.
Pour télécharger les textes. Source : www.inrs.fr

Principaux textes officiels en hygiène et sécurité parus en 2006.
Pour en savoir plus.

Principaux textes officiels en hygiène et sécurité parus en 2007.
Pour télécharger les textes.

Normalisation

Liste des entreprises de Champagne-Ardenne certifiées
ISO 9001
Nouveaux certifiés ISO 14001
Certifiés OHSAS 18001

Sélection de normes Qualité-Sécurité-Environnement :
PR NF EN ISO 9004 - Novembre 2008.
Projet de norme - Politique de management pour la réussite durable des organisations - Approche par le management de la qualité.

NF EN ISO 15743 - Septembre 2008.
Norme homologuée - Ergonomie des ambiances thermiques - Lieux de travail dans le froid - Évaluation et management des risques.

Opport. européennes

Consultez les offres

et la demande.

contacts actions prestations

Revue de presse  


La revue de presse des CCI

Agenda  

Le MOIS Qualité Sécurité Environnement.
Novembre 2008, dans toute la Champagne-Ardenne.
Manifestations organisées par les CCI avec de nombreux partenaires sur des thématiques variées : réglementation, ICPE, management, énergie, ISO 9001 et 14001, aides financières…
Téléchargez le
programme.

Journée Régionale de l'Environnement et du Développement Durable.
Mercredi 19 novembre 2008 - Troyes - Espace Argence - à partir de 9h30.
>> 25 ateliers thématiques avec interventions de spécialistes et témoignages d'entreprises.
>> 40 stands de spécialistes de l'environnement et du développement durable.
>> Conférences.
Téléchargez le
programme.

Colloque "Efficacité énergétique : bâtiments et process".
Jeudi 11 décembre de 9h à 16h30, Châlons-en-Champagne (51).
Organisée par l'ATEE Champagne-Ardenne avec la CRCI, la DRIRE, l'ADEME et la Région Champagne-Ardenne.
Pour recevoir le programme complet, contactez
Nicolas Pichard.

Formation "Comment optimiser les consommations énergétiques dans votre entreprise ?"
Formation de 3 jours au 1er semestre 2009.
Pour recevoir dès leur parution le programme et le bulletin d'inscription, contactez
Nicolas Pichard.

Actualités  

Lancement d'une opération "Bilan Carbone®".
Informations détaillées dans notre prochaine lettre. Si vous êtes intéressé, nous contacter.

Opération "Entreprises Economes en Energie".
Contactez l'animateur régional "énergie" Benjamin FEY

- 03 26 69 33 50.

Téléchargez :
- la plaquette de l'opération

- le cahier des charges 2007

- le logigramme

- l'auto-diagnostic énergétique dans l'industrie.

Prévenir la production de déchets en entreprise.
Téléchargez :
- le réglement

- le plan du dossier

- la liste des intervenants

Mise à jour du guide régional "des solutions pour vos déchets" : vous êtes un acteur de la filière déchets non recensé dans l'édition précédente ? Contactez l'Ademe.

Consultation nationale sur l'eau, sites des agences de l'eau :
- Seine-Normandie

- Rhin Meuse.

Colloque "Efficacité énergétique : bâtiments et process"
le 11 décembre 2008 - 9h15 - Complexe agricole du Mont Bernard à Châlons-en-Champagne. Téléchargez le programme.

Zoom sur  

Données essentielles de l'IFEN : L'environnement : emploi, marché du travail, formations : www.ifen.fr/

Bilan 2007 des conditions de travail.
Téléchargez le bilan.

Le dynamisme des formations environnementales à l'épreuve du marché du travail.
Téléchargez le 4 pages de l'IFEN.

Mise en ligne d'une page Internet sur la récupération des eaux de pluie : http://www.ecologie.gouv.fr/

Pour consulter les archives.

Le site du mois  

Nouveau portail : www.eco-entreprises.fr
Après les travaux menés avec son Groupe de travail éco-entreprises qui a abouti à une classification des éco-entreprises par domaines d'activité, l'ACFCI a lancé le 2 octobre dernier le 1er site 100% dédié aux éco-entreprises.

Vos déchets  

Consultez ce service des Chambres de commerce pour rechercher des filières d'élimination de vos déchets ou pour faire jouer la concurrence. Téléchargez la plaquette en format pdf.

Offre : Numéro d'annonce : 3130 - Région : Champagne-Ardenne.
Propose 200kg/mois de poudre d'Hydroxyapatite de calcium Ca10(PO4)6(OH)2, pureté élevée. Conditionnement en fût métallique de 200L.

Contact : Nicolas Pichard

Consultez les annonces sur la France entière : www.bourse-des-dechets.fr/

Infos les plus consultées  

Etude éco-conception.
Téléchargez le guide.

Guide sécurité au travail.
A télécharger.

Liste des certifiés ISO 9001.
Téléchargez la liste.

 
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Contact : CRCI Champagne-Ardenne
Pôle QSE - Nicolas PICHARD
MFQ - Jacques LAROCHE